ARTICLES DU REGLEMENT :
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
  • ZONE UB
  • ZONE UC
  • ZONE UE
  • ZONE UL
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
  • ZONE NA
  • ZONE NAa
  • ZONE NAc
  • ZONE NAl
  • ZONE NB
  • ZONE NC
  • ZONE ND
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales
  • ANNEXE 2 : Nuancier
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées
  • Le mot de Maire Le 19 octobre 2004 par Jean-Luc Reynaud, Maire de St-Vincent-de-Boisset
  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme Le 17 octobre 2004 par Edouard Brodhag, Ingénieur à la DDE 42
    • POS de St-Vincent-de-Boisset

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    > ZONE UB

    Par roger le 9 juin 2009
    règlement zone UB

    BONJOUR J’AI UNE REMISE SITUEE DANS UNE ZONE UB L’EMPRISE AU SOL EST TOTAL soit 100m2 terrain 100m2 de bâtisse cette remise est dans le village enclavée entre 2 autres maisons, je désire faire une surélévation pourriez vous me confirmer la hauteur admise et si la surface du terrain est suffisante et si le règlement s’applique de la mme façon pour l’ensemble des communes merci

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    Concernant les documents présentés :

  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme (Nouvelle Question-Réponse)
  • Le mot de Maire (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UE (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UL (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NA (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAa (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAc (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAl (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE ND (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 2 : Nuancier (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées (Nouvelle Question-Réponse)
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