ARTICLES DU REGLEMENT :
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
  • ZONE UB
  • ZONE UC
  • ZONE UE
  • ZONE UL
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
  • ZONE NA
  • ZONE NAa
  • ZONE NAc
  • ZONE NAl
  • ZONE NB
  • ZONE NC
  • ZONE ND
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales
  • ANNEXE 2 : Nuancier
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées
  • Le mot de Maire Le 19 octobre 2004 par Jean-Luc Reynaud, Maire de St-Vincent-de-Boisset
  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme Le 17 octobre 2004 par Edouard Brodhag, Ingénieur à la DDE 42
    • POS de St-Vincent-de-Boisset

    22 articles
    172 visites par jour

    Carte

    Questions - Réponses

    Documents Officiels

    Articles

    Participer à la vie du site

    Questions - Réponses

    > SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES

    Par Cabarat le 23 juillet 2007
    renseignement sur l’article R111.2 du code de l’urbanisme

    Dans un lieu-dit d’une commune rurale à combien de distance doit se trouver un poteau d’incendie ou une réserve d’eau suffisante , d’un projet d’aménagement d’un batiment en maison d’ habitation sachant que trois autres maisons existent déjà sur ce lieu. Merci pour votre réponse.

    Répondre

    > SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES
    Par SiSnSwBxHrVx le 19 mai 2010
    ACimzBNEPtLGNiynRn

    cOOtUm fzprpzhttxxm, [url=http://rwjdiytndsvl.com/]rwjdiytndsvl[/url], [link=http://dqrxsjzgnqaz.com/]dqrxsjzgnqaz[/link], http://qhnborrwyrya.com/

    Répondre

    Concernant les documents présentés :

  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme (Nouvelle Question-Réponse)
  • Le mot de Maire (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UE (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UL (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NA (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAa (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAc (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAl (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE ND (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 2 : Nuancier (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées (Nouvelle Question-Réponse)
    		•

    Concernant d'autres Thèmes :

  • > POS de St-Vincent-de-Boisset
    •
  • > POS de St-Vincent-de-Boisset
    •
  • démolition d’un dépendance en zone UB
    •
  • Foret
    •
  • MEelzrxAnWseLZoER
    •
  • > POS de St-Vincent-de-Boisset
    •

    (Proposer un autre Thème)
    Document sans nom
    Réalisation : DDE42 Ce site est édité sous Spip (Gpl)