ARTICLES DU REGLEMENT :
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
  • ZONE UB
  • ZONE UC
  • ZONE UE
  • ZONE UL
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
  • ZONE NA
  • ZONE NAa
  • ZONE NAc
  • ZONE NAl
  • ZONE NB
  • ZONE NC
  • ZONE ND
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales
  • ANNEXE 2 : Nuancier
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées
  • Le mot de Maire Le 19 octobre 2004 par Jean-Luc Reynaud, Maire de St-Vincent-de-Boisset
  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme Le 17 octobre 2004 par Edouard Brodhag, Ingénieur à la DDE 42
    • POS de St-Vincent-de-Boisset

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    > SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES

    Par le 19 août 2008

    UNE MAIRIE DOTEE D’UN POS PEUT ELLE EXERCER UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR DES ZONES ND ET NC

    Répondre

    Concernant les documents présentés :

  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme (Nouvelle Question-Réponse)
  • Le mot de Maire (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES (Nouvelle Question-Réponse)
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UE (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE UL (Nouvelle Question-Réponse)
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NA (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAa (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAc (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NAl (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NB (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE NC (Nouvelle Question-Réponse)
  • ZONE ND (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 2 : Nuancier (Nouvelle Question-Réponse)
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées (Nouvelle Question-Réponse)
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