ARTICLES DU REGLEMENT :
  • TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  • SOUS-TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
  • SOUS-TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES TECHNIQUES
  • SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
  • TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
  • ZONE UB
  • ZONE UC
  • ZONE UE
  • ZONE UL
  • TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
  • ZONE NA
  • ZONE NAa
  • ZONE NAc
  • ZONE NAl
  • ZONE NB
  • ZONE NC
  • ZONE ND
  • ANNEXE 1 : Essences Végétales
  • ANNEXE 2 : Nuancier
  • ANNEXE 3 : Clôtures conseillées
  • Le mot de Maire Le 19 octobre 2004 par Jean-Luc Reynaud, Maire de St-Vincent-de-Boisset
  • Le projet de mise en ligne des documents d’urbanisme Le 17 octobre 2004 par Edouard Brodhag, Ingénieur à la DDE 42
  • POS de St-Vincent-de-Boisset

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    SOUS-TITRE III : PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES

    Les présentes prescriptions ont été élaborées à partir des traits dominants du paysage bâti de la Commune, afin d’en préserver les particularités et de garder une harmonie entre les bâtiments à construire ou à aménager et l’environnement bâti existant.

    Les zones UE, NAc, NC et ND possèdent leur propre article réglementant l’aspect extérieur.

    L’aspect et l’implantation des constructions doivent être en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant.

    Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

    Les principes suivants devront être respectés :
    -  simplicité des formes
    -  harmonie du volume
    -  harmonie des couleurs

    A - PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

    1 ADAPTATION AU TERRAIN

    Les constructions devront être étudiées en fonction du relief et adaptées à celui-ci. Les formes initiales de terrain doivent être modifiées le moins possible

    Sur terrain en pente, la pente des mouvements de terre ne doit pas excéder 15 % par rapport au terrain naturel.

    2 ASPECT EXTÉRIEUR DES PARCELLES

    Les constructions, quelle qu’en soit leur destination, les terrains même s’ils sont utilisés pour des dépôts régulièrement autorisés doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l’aspect de la zone ne s’en trouvent pas altérés.

    3 VOLUMES

    Les formes et volumes des constructions doivent résulter de l’étude des fonctions intérieures et tenir compte des contraintes liées à la géographie de la parcelle, orientation, vents dominants, côté d’accès, côté de vie...

    Afin de conserver une unité avec le bâti traditionnel, les lignes de faîtages doivent être parallèles à la plus grande longueur des bâtiments.

    Dans le cas d’immeubles collectifs, ceux-ci devront présenter des façades découpées comportant des décrochements de façades rappelant le caractère individuel de l’habitat dans la Commune.

    4 TOITURES

    Les toitures devront être de type 2 versants minimum dans le sens convexe au pourcentage de pente compris entre 30 et 60 %, avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction.

    Les toitures à une seule pente sont autorisées pour les volumes annexes lorsqu’elles sont adossées au bâtiment principal ou à un mur de clôture haut.

    Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis). Par contre, les frontons et lucarnes à fronton sont admis.

    Les toitures doivent être couvertes de tuiles de couleur rouge brique.

    Les débordements de toitures seront de 50 cm maximum, sauf si elles couvrent des décrochements en rez-de-chaussée (terrasse, entrée, ...)

    Les bâtiments pourront comporter des croupes ou des demi-croupes au droit des pignons.

    5 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

    Doivent être recouverts d’un enduit s’harmonisant avec celui des bâtiments anciens (crépi à la chaux jeté et recoupé à la truelle, par exemple) tous les matériaux qui, par leur nature et par l’usage de la région, sont destinés à l’être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, etc... Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites, notamment les fausses briques, les faux pans de bois, les fausses pierres, etc... Les matériaux n’ayant pas une tenue suffisante dans le temps sont proscrits.

    Les placages de pierre sont interdits. Les maisons d’aspect extérieur bois dominant sont interdites. En revanche, le bardage de bois est autorisé sur un détail architectural (lucarne, appentis,...).

    6 COULEURS

    Les couvertures des bâtiments d’habitation et des bâtiments présentant une continuité du bâti avec eux, sont obligatoirement en tuiles de couleur rouge brique ; lorsque ces bâtiments ne sont pas réalisés en matériaux naturels tels que pierre ou bois, leurs enduits de façades doivent être de couleur sable de pays, rappelant les nuances du bâti ancien pour lequel était utilisé le sable de gore (cf. nuancier en annexe).. Les enduits de couleur vive, blanche, à gros relief, ainsi que le ciment gris, sont à exclure.

    7 LOCAUX ANNEXES ET CONSTRUCTIONS

    Les locaux annexes doivent être de préférence adossés aux bâtiments existants, ou à des murs de clôtures hauts, et traités dans les mêmes matériaux et couleurs que le bâtiment principal. Les serres et panneaux solaires doivent être étudiés de manière à s’intégrer au mieux aux volumes des constructions.

    8 CLÔTURES

    Si elles doivent exister, les clôtures suivantes sont admises :

    -  grillage galvanisé doublé d’une haie d’essences variées
    -  mur haut : s’il n’est pas réalisé en pierre, il doit être crépi et enduit d’une couleur "sable de pays", surmonté d’une couverture tuiles, sa hauteur sera de 1,80 mètres maximum et sa largeur de 20 cm minimum.
    -  mur bas : d’une hauteur maximum de 0,70 m, support d’un garde-corps doublé obligatoirement d’une haie vive d’essences variées. Si le muret n’est pas réalisé en pierre, il doit être crépi et enduit d’une couleur "sable de pays".

    Les formes de la clôture et les matériaux resteront simples. Les piquets de clôture seront fins et espacés. Les matériaux des portails maçonnés devront rappeler ceux du bâtiment principal (cf. illustrations d’exemples de clôtures en annexe).

    9 ARCHITECTURE SANS TRADITION LOCALE

    Tout projet d’expression contemporaine et innovant par rapport aux règles définies ci-dessus devra prendre en compte les caractères naturels et bâtis du site et sera soumis à l’examen de l’autorité compétente.

    Lorsqu’il existe un bâtiment principal ne répondant pas aux normes énoncées ci-dessus, les extensions devront et les bâtiments annexes pourront être réalisés avec des matériaux et des couleurs similaires à ceux du bâtiment existant et dans la même volumétrie.

    B - DISPOSITIONS ARCHITECTURALES APPLICABLES DANS LE PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES

    PRESCRIPTIONS CONCERNANT TOUTES LES CONSTRUCTIONS A L’EXCEPTION DES BÂTIMENTS AGRICOLES OU INDUSTRIELS

    1 TENUE DES PARCELLES

    Les constructions qu’elle qu’en soit leur destination, les terrains même s’ils sont utilisés pour des dépôts régulièrement autorisés, doivent être aménagés et entretenus de telle sorte que la propreté et l’aspect de la zone ne s’en trouvent pas altérés. La création ou l’extension d’installations ou de bâtiments à caractère industriel, lorsqu’ils sont autorisés dans la zone d’habitation, ainsi que les constructions légères ou provisoires et la création ou l’extension de tout dépôt ou décharge, peuvent être subordonnés à l’aménagement d’écrans de verdure à l’observation d’une marge de reculement supérieure au minimum exigé ou à l’établissement de clôtures permettant d’obtenir un masque équivalent.

    2 CONSTRUCTIONS

    -  L’aspect et l’implantation des constructions doivent être en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant.

    -  Les constructions dont l’aspect général ou certains détails architecturaux sont d’un type régional affirmé étranger à la région sont interdites.

    -  Doivent être recouverts d’un enduit tous les matériaux qui, par leur nature et par l’usage de la région, sont destinés à l’être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, etc...

    -  Les mouvements de sol susceptibles de porter atteinte au caractère d’un site naturel ou bâti sont interdits.

    -  La hauteur du déblai ou du remblai ne doit en aucun cas excéder 1 mètre par rapport au terrain naturel. La pente des talus qui devront être plantés n’excédera pas 15 %.

    Toitures

    -  Les toitures doivent avoir deux, trois ou quatre pans par volume dans le sens convexe, leur pente étant comprise entre 30 et 50 %.

    -  Le faîtage doit être réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction.

    -  Les toitures à une pente sont autorisées pour les volumes annexes lorsqu’elles sont adossées au bâtiment principal ou à un mur de clôture haut.

    -  Les toitures à trois pans sont autorisées pour les constructions situées à l’angle de rues.

    -  Les couvertures seront exécutées :

    soit avec des tuiles mécaniques en terre cuite de couleur naturelle rouge dites « romanes » comprenant chacune une partie plate et une partie semi-cylindrique d’un diamètre minimal de 15 à 16 cm.

    soit en tuiles creuses rouges en terre cuite neuves ou de réemploi posées sur des plaques en fibro-ciment spéciales.

    soit en tuiles creuses rouges en terre cuite neuves ou de réemploi.

    Toutefois, d’autres matériaux de couverture peuvent être autorisés pour la réfection des toitures existantes, dans la mesure où la nature des combles et des charpentes ne permet pas l’emploi de la tuile « canale » ou similaire.

    -  Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chien assis, jacobine etc...).

    Façades

    -  Le ton blanc, le ciment gris et les enduits du type tyrolienne sont interdits. Les enduits et les rejointements seront exécutés au mortier de chaux blanche avec incorporation de sable de carrière coloré de provenance locale (gore) non tamisé, brossé ou sablé pour faire apparaître les granulats et obtenir la coloration voulue. Les enduits prêts à l’emploi offrant les mêmes caractéristiques techniques et d’aspect pourront également être mis en oeuvre.

    -  Les menuiseries extérieures (croisées, portes, portails de garage, volets et persiennes) seront traitées en bois apparent foncé ou peint, les tons vifs étant exclus. Les menuiseries métalliques et les ouvrages en serrurerie seront en métal apparent ou peint.

    -  Les revêtements de façades et les tons des menuiseries extérieures seront conformes au nuancier déposé en Mairie.

    -  Les imitations de matériaux sont rigoureusement interdites, notamment les fausses briques, les faux pans de bois, les fausses pierres etc... Les matériaux n’ayant pas une tenue suffisante dans le temps sont proscrits.

    -  Les baies, à l’exception des vitrines commerciales et des portes cochères, doivent avoir la proportion d’un rectangle dont le plus grand côté sera vertical et dont le rapport entre la hauteur et la largeur sera au moins égal à 1,4 (hauteur divisée par largeur = 1,4). Pour les fenêtres, la hauteur prise en compte pourra comprendre la coudière, pente et rejingot compris. Les petites baies carrées sont admises en attique (étage bas sous combles).

    -  Les éléments d’architecture anciens présentant un caractère archéologique, ayant valeur de patrimoine, devront être conservés ou remis en valeur à l’occasion des travaux de restauration.

    -  Tout projet d’expression contemporaine et innovant par rapport aux règles définies ci-dessus, devra prendre en compte les caractères naturels et bâtis du site, et pourra être accepté après examen de chaque cas d’espèce par les instances responsables.

    -  La pose de paraboles de réception en façades des bâtiments est interdite. Ces paraboles seront installées de manière à être le moins visibles de l’espace public et seront de couleur neutre sans marque ni publicité apparente.

    3 CLÔTURES

    -  L’aspect des clôtures devra être précisé dans le dossier de permis de construire. Les coffrets extérieurs destinés au branchement et au comptage des divers fluides, devront être intégrés aux clôtures ou aux murs de façades et non pas disposés en applique ou isolément.

    -  Les clôtures seront réalisées : .soit par un mur plein toute hauteur (de 1,80 mètres maximum), à condition qu’il soit réalisé en matériau à enduire double face, comme la construction principale, et couvert d’une couvertine en tuile,

    .soit par un par bahut de 0,70 mètres maximum, surmonté d’une grille.

    BÂTIMENTS AGRICOLES ET INDUSTRIELS DANS LES ZONES CONCERNÉES

    Toitures

    -  Le faîtage doit être réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction.

    -  Les toitures doivent avoir deux pans dans le sens convexe, leur pente étant comprise entre 20 et 50 %.

    -  La toiture à un pan est autorisée pour les volumes annexes lorsque ceux-ci sont adossés à une construction de taille importante ou à un mur.

    -  Les couvertures seront exécutées :

    soit en tuiles creuses rouges en terre cuite neuves ou de réemploi posées sur des plaques en fibro-ciment spécial ;

    soit en plaques ondulées non brillantes et de couleur neutre.

    Façades

    Le ton blanc, le ciment gris et les enduits du type tyrolienne sont interdites.

    -  Les façades seront traitées soit en maçonnerie enduite soit à l’aide de bardages en bois apparent foncé, soit en bardages de matériaux divers (métal, fibro-ciment, etc...) non brillants.

    -  Les enduits des façades seront exécutés soit au mortier de chaux blanche avec incorporation de gore (sable de provenance locale non tamisé, coupé à la truelle, brossé, ou sablé ou lavé à l’eau acidulée avant prise complète pour faire apparaître les grains de sable et teinté pour obtenir un ton beige soutenu, soit avec un enduit prêt à l’emploi dont l’aspect sera similaire.

    Les revêtements des façades, les matériaux de couverture autres que la tuile, et les tons des menuiseries extérieures seront conformes au nuancier déposé en Mairie.

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